Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clair de Terre POTERIE
Mme CAMILLO LORE

Numéro de dépôt :
3990058
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2023
Clair de Terre POTERIE de CAMILLO LORE

Présentation de la marque Clair de Terre POTERIE

Déposée le 14 mars 2013 par madame CAMILLO LORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clair de Terre POTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est madame CAMILLO LORE domicilié(e) LE CROUZET - 81350 - SAUSSENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CAMILLO LORE domicilié(e) LE CROUZET - 81350 - SAUSSENAC - France.

La marque Clair de Terre POTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990058.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clair de Terre POTERIE est expirée depuis le 14 mars 2023.

CAMILLO LORE a également déposé les autres marques suivantes : AU TOUR DE LA TERRE , LES POTERIES D'ALBI , Pa Les Poteries d'Albi


Mme CAMILLO LORE - LE CROUZET - 81350 - SAUSSENAC - France


Mme CAMILLO LORE - LE CROUZET - 81350 - SAUSSENAC - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 27 janvier 2014 - Rejet partiel n°617400 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673308 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673307 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Poteries en terre cuite, grès, brute, émaillées, vernissées, patinées et peintes. Pots peints, laqués, vernissés pour la décoration et le jardin. Pots à fleurs et à plantes en terre cuite, jardinières en terre cuite, vase en terre cuite troués ou non troués. Pots, jarre, objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre, statues, en terre cuite ou faïence. Poterie de table, culinaire et traditionnelle, à usage utilitaire ou de décoration, vaisselle de table. Récipient en faïences, en céramiques, en terre cuite. Carrelages non métalliques et céramiques, épis de faitage, tuiles et briques, revêtements de sols, revêtements muraux, en terre cuite ou grès ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.